Déposée le 6 janvier 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) M.T.D
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ATM Instruments » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-08 du 19 février 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) M.T.D domicilié(e) 10, avenue du Pont de Tasset, 74960 MEYTHET - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 471 001 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP Mes GIRAUD-TARPIN-BAVEREZ NOTAIRES - France.
La marque ATM Instruments a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99768284.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATM Instruments est expirée depuis le 6 janvier 2009.
M.T.D a également déposé les autres marques suivantes : MTD
" M.T.D. ", Société à Responsabilité Limitée - 10, avenue du Pont de Tasset, 74960 MEYTHET - France - SIREN 408471001
SCP Mes GIRAUD-TARPIN-BAVEREZ NOTAIRES - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-25
Publication - Publication le 19 févr. 1999 au BOPI 1999-08
- appareils et/ou instruments scientifiques de mesure et/ou de contrôle pour pressions et températures. - services d'installation et de réparation de tous appareils et/ou instruments scientifiques, de mesure et/ou de contrôle pour pressions et températures dans leurs différentes applications artisanales, industrielles, scientifiques, bâtiment, travaux publics, maritime, aéronautique. - services d'installation et de réparation de tous appareils et/ou instruments scientifiques, de mesure et/ou de contrôle pour pressions et températures dans leurs différentes applications maritimes, aéronautiques, contrôle des fluides (air, eau, huiles).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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